Statuts de la Tactical Frog

Team d’airsoft Tactical Frog
Statuts du 22 février 2014
Dernière mise à jour : AG du 22.02.2014

1. Nom - But - Siège

Art. 1
Nom et personnalité morale

Il est créé sous le nom "Tactical Frog" (TF) une association à but non-lucratif.

Art. 2
But

L’association a pour but de réunir diverses personnes afin de pratiquer l’airsoft selon des règles précises et strictes. Il y aura aussi un dîner annuel ainsi que, peut-être, quelques autres sorties.

Art. 3
Siège

Le siège de l’association est Sierre.

2. Organisation - Organes

Art. 4
Membres

Chaque personne de nationalité Suisse peut devenir membre de l’association.
L’association se compose:
a) de membres actif
b) de membres passif
La qualité de membre s’obtient en venant à au moins 50% de nos activités sur une période de 6 mois.

Art. 5
Admission

Une demande d'adhésion peut être adressée au comité qui présente un préavis aux autres membres actif.

Art. 6
Exclusion
Tout membre peut être exclu de l’association par décision des membres actifs si
sa conduite est irrespectueuse, non fair-play, etc... Il peut aussi avoir des sanctions ou des suspensions.

Art. 7
Représentation de l’association

L’association est valablement représentée par rapport à des tiers par signature
collective à deux du président ou vice-président et d'un membre du comité.

Art. 8
Organes

Les organes de la société sont :
1. L'assemblée générale
2. Le comité

Art. 9
Assemblée générale

La société se réunit en assemblée générale une fois par an, en principe au début de l'année. Une assemblée extraordinaire peut être convoquée par le comité ou sur demande d’un cinquième des membres au moins. La convocation, avec l'ordre du jour, est envoyée au moins trois semaines avant la séance.

Art. 10
Compétences de l'assemblée générale

L'assemblée générale a notamment les attributions suivantes:
1. Elle élit le président et les membres du comité
2. Elle examine et approuve le budget et les comptes
3. Elle admet les nouveaux membres
4. Elle connaît les cas d'exclusion d'un membre
5. Elle nomme les vérificateurs des comptes
6. Elle procède à la révision des statuts
7. Elle prononce la dissolution de la société

Art. 11
Conflits de compétences

L'assemblée générale décide de toutes les questions qui ne sont pas de la compétence expresse d'un autre organe.

Art. 12
Prises de décisions

Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des voix des membres actif présents. En cas d'égalité, le président décide.

3. Droits et devoirs

Art. 13
Le comité

Le comité se compose d'un président, membre de la Tactical Frog et de 4 membres, soit un total de 5 personnes. Il se constitue lui-même avec un président, un vice-président, un secrétaire, un caissier et un organe de révision.
Le comité est élu pour un an, et tacitement d’année en année.

Art. 14
Tâches du comité

Le comité administre la société et la représente à l'égard des tiers. Il doit organiser les parties et faire tout le nécessaire pour jouer dans les meilleures conditions. En cas de problème, c’est le comité qui décide comment le régler. Il arrête l'ordre du jour, convoque l'assemblée générale et préavise sur les questions qui y sont traitées, particulièrement si il y a proposition de changement des statuts.

Art. 15
Tâches du président

Les attributions du président sont:
1. Convoquer le comité et en diriger les délibérations
2. Présider l'assemblée générale
3. Présenter le rapport d'activité
4. Veiller à la liquidation des affaires courantes
5. Viser les factures à payer et les comptes
6. Définir les tâches du vice-président

Art. 16
Tâches du secrétaire

Le secrétaire tient le procès-verbal de l'assemblée générale et des réunions du comité. Il rédige la correspondance et conserve les archives. Il envoie les convocations.

Art. 17

Tâches du caissier

Le caissier tient les comptes et établit le bilan pour l'assemblée générale. Il encaisse les cotisations et les dons. Il paie les factures visées par le président.
Il tient à jour le contrôle des membres de la société.

Art. 18
Organe de révision

L'organe de révision se compose d’un vérificateur de compte. Il contrôle chaque année les comptes établis par le caissier et font rapport lors de l'assemblée générale.

4. Fortune sociale - Moyens financiers

Art. 19

Ressources Les ressources de l’association se composent:

1. des cotisations annuelles de Fr. 100.-  pour tous les membres
2. des dons, des legs et autres libéralités

Art. 20

Frais Toutes les fonctions sont exercées gratuitement au sein de l’association. Cependant, certaines activités peuvent être payantes.

Art. 21

Comptabilité

L'exercice comptable coïncide avec l'année civile.

5. Révision des statuts

Art. 22
Révision des statuts

Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par une décision de l'assemblée générale prise sur préavis du comité, obtenant une majorité qualifiée des 2/3 des membres actifs présents.

6. Dissolution - Autres dispositions

Art. 23
Dissolution

La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par une assemblée générale réunissant au moins 1/4 des membres et prenant une décision à la majorité des 2/3 des membres actifs présents. Les fonds restants après liquidation seront affectés part parts égales aux membres actif.

Art. 24
Entrée en vigueur

Les présents statuts ont été adoptés par l'assemblée générale du 22 février 2014 à Sierre et entrent en vigueur immédiatement après leur acceptation.

Au nom de l'assemblée générale


Le président : Emery Arnaud
Le vice-président : Pannatier Luc